HARTMETALL KÖRPER
Brevet européen · EP2401099 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2401099
- Numéro de demande
- EP10714684
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 1 mars 2010
- Publié
- 4 janv. 2012
- Délivré
- 25 sept. 2013
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B22F 7/00 (2006.01)B23B 27/14 (2006.01)C22C 1/05 (2006.01)C22C 29/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 0903343 27.02.2009
- Demande PCT
- PCT/IB2010/050868 01.03.2010
- Publication PCT
- WO2010/097784 02.09.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 11 juil. 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 11.07.2018
- 6 févr. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.02.2014
- 25 sept. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.09.2013
Parties
Titulaire
36151 Burghaun, DE
Mandataire
8027 Zürich
Inventeur
36151 Burghaun, DE
36151 Burghaun, DE
36151 Burghaun, DE
36151 Burghaun, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.