MODULARER WERKZEUGAUTOMAT
Brevet européen · EP2401116 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2401116
- Numéro de demande
- EP10715662
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2010
- Publié
- 4 janv. 2012
- Délivré
- 12 nov. 2014
- Radié
- 31 mars 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25H 3/02 (2006.01)G07F 11/36 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009010880 27.02.2009
- Demande PCT
- PCT/DE2010/000219 01.03.2010
- Publication PCT
- WO2010/097077 02.09.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2015
- 12 nov. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.11.2014
Parties
Inventeur
BÜRGER, Hans
73614 Schorndorf, DE
LANG, Steffen, Klaus
72461 Albstadt-Tailfingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.