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Brevet européen · EP2401116 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2401116
Numéro de demande
EP10715662
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2010
Publié
4 janv. 2012
Délivré
12 nov. 2014
Radié
31 mars 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25H 3/02 (2006.01)
G07F 11/36 (2006.01)
Priorité
DE 102009010880 27.02.2009
Demande PCT
PCT/DE2010/000219 01.03.2010
Publication PCT
WO2010/097077 02.09.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

  2. 12 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.11.2014

Parties

Inventeur

BÜRGER, Hans

73614 Schorndorf, DE

LANG, Steffen, Klaus

72461 Albstadt-Tailfingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.