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Brevet européen · EP2401181 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2401181
Numéro de demande
EP10746563
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2010
Publié
4 janv. 2012
Délivré
16 nov. 2016
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60S 1/38 (2006.01)
Priorité
US 156277 P 27.02.2009
Demande PCT
PCT/US2010/000592 26.02.2010
Publication PCT
WO2010/098877 02.09.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 16 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2016

Parties

Inventeur

STANKIEWICZ, Aaron

Shelby Township MI 48316, US

LOZANO, Rolando

Oxford MI 48371, US

POLOCOSER, Mitica

Wayne MI 48184, US

MOLL, Kyle

Oxford MI 48371, US

HOJNACKI, George

Commerce MI 48382, US

WEBER, Christopher A.

Troy MI 48085, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.