STRUKTURELLE VERSTÄRKUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP2401191 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2401191
- Numéro de demande
- EP09779100
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 févr. 2009
- Publié
- 4 janv. 2012
- Délivré
- 10 avr. 2013
- Radié
- 28 févr. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62D 25/04 (2006.01)B62D 29/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2009/052376 27.02.2009
- Publication PCT
- WO2010/097120 02.09.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 17 sept. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.09.2014
- 10 avr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2013
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.