STRUKTURELLE VERSTÄRKUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP2401191 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2401191
Numéro de demande
EP09779100
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2009
Publié
4 janv. 2012
Délivré
10 avr. 2013
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 25/04 (2006.01)
B62D 29/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2009/052376 27.02.2009
Publication PCT
WO2010/097120 02.09.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  3. 10 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2013

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.