Procédé de fabrication de microcanaux sur un support et support comprenant de tels microcanaux

Brevet européen · EP2401224 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2401224
Numéro de demande
EP10710083
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 2010
Publié
4 janv. 2012
Délivré
22 août 2012
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B81C 1/00 (2006.01)
Priorité
FR 0951200 25.02.2009
Demande PCT
PCT/FR2010/050319 24.02.2010
Publication PCT
WO2010/097548 02.09.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 22 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.08.2012

Parties

Titulaire

UNIVERSITE DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DE LILLE

Universite Des Sciences Et Technologies De Lille

Cité Scientifique, 59655 Villeneuve d'Ascq, FR

Inventeur

ABBAS, Abdennour

F-59650 Villeneuve D'Ascq, FR

GUILLOCHON, Didier

F-59700 Marcq en Baroeul, FR

BOCQUET, Bertrand

F-59650 Villeneuve D'Ascq, FR

SUPIOT, Philippe

F-59370 Mons en Baroeul, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.