MORTIER ISOLANT PULVERULENT, MORTIER ISOLANT EN COUCHE

Brevet européen · EP2401239 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2401239
Numéro de demande
EP10709913
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2010
Publié
4 janv. 2012
Délivré
25 août 2021
Fin de la protection au plus tard
25 févr. 2030
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
C04B 20/00 (2006.01)
C04B 28/02 (2006.01)
Priorité
FR 0951209 26.02.2009
FR 0957004 08.10.2009
Demande PCT
PCT/FR2010/050334 26.02.2010
Publication PCT
WO2010/097556 02.09.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 6 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.07.2022

  6. 25 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.08.2021

Parties

Titulaire

Saint-Gobain Weber France

77170 Servon, FR

Inventeur

DA SILVA, Claude

F-93600 Aulnay sous Bois, FR

LAMBLET, Marie

F-75020 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.