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Brevet européen · EP2401338 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2401338
Numéro de demande
EP09797047
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2009
Publié
4 janv. 2012
Délivré
1 août 2018
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09J 123/00 (2006.01)
C08K 3/00 (2018.01)
C09J 123/10 (2006.01)
C08K 3/22 (2006.01)
C08K 3/26 (2006.01)
C09D 123/12 (2006.01)
C09J 123/12 (2006.01)
C08K 3/04 (2006.01)
Priorité
EP 08172868 23.12.2008
US 144748 P 15.01.2009
Demande PCT
PCT/EP2009/067832 23.12.2009
Publication PCT
WO2010/072802 01.07.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 26 janv. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 26.01.2019

  3. 1 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.08.2018

Parties

Titulaire

J. van Beugen Beheer B.V.

Machteldstraat 11, 3223 HJ Hellevoetsluis, NL

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

WELLES, Edwin

San Antonio Texas 78232, US

VAN BEUGEN, Leonard

NL-3267 BN Goudswaard, NL

MAIER, Gerhard

80807 Munich, DE

MAYERSHOFER, Martin

81927 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.