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Brevet européen · EP2401373 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2401373
- Numéro de demande
- EP10707493
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 2010
- Publié
- 4 janv. 2012
- Délivré
- 11 sept. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 23 févr. 2030
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- C12N 15/10 (2006.01)
- Priorité
- US 155437 P 25.02.2009DK 200900666 28.05.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/052344 24.02.2010
- Publication PCT
- WO2010/097411 02.09.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 9 avr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 30 oct. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 30.10.2013
- 11 sept. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.09.2013
Parties
Mandataire
Inventeur
N-0583 Oslo, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.