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Brevet européen · EP2401436 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2401436
Numéro de demande
EP10746924
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2010
Publié
4 janv. 2012
Délivré
24 déc. 2014
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01F 15/00 (2006.01)
Priorité
US 156319 P 27.02.2009
Demande PCT
PCT/US2010/025613 26.02.2010
Publication PCT
WO2010/099460 02.09.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 11 mars 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    reuteler & cie S.A., Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 11.03.2015

  3. 24 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.12.2014

Parties

Titulaire

Concaten Inc.

24918 Genesee Trail Road, Golden, CO 80401, US

Mandataire

reuteler & cie SA

reuteler & cie S.A.

Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

Inventeur

GROENEWEG, Kevin, K.

Golden CO 80401, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.