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Brevet européen · EP2401437 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2401437
Numéro de demande
EP10712483
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2010
Publié
4 janv. 2012
Délivré
23 oct. 2013
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01H 1/04 (2006.01)
Priorité
IT TO20090127 23.02.2009
Demande PCT
PCT/IB2010/000347 23.02.2010
Publication PCT
WO2010/095030 26.08.2010
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 23 oct. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

Parties

Titulaire

Giletta S.p.A.

Via Alcide De Gasperi, 1, 12036 Revello (Cuneo), IT

Inventeur

GILETTA, Guido

I-12038 Revello, IT

GILETTA, Enzo

I-12038 Revello, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.