BELÜFTUNGSVENTIL
Brevet européen · EP2401441 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2401441
- Numéro de demande
- EP10720335
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 févr. 2010
- Publié
- 4 janv. 2012
- Délivré
- 19 mars 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 16 févr. 2030
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- E03C 1/122 (2006.01)
- Priorité
- EP 09447002 25.02.2009
- Demande PCT
- PCT/BE2010/000010 17.02.2010
- Publication PCT
- WO2010/096885 02.09.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 20 mars 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Akatherm B.V., Industrieterrein 11, 5981 Panningen, Pays-Bas → Aliaxis Nederland B.V, Industrieterrein 11, 5981 Panningen, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 20.03.2025
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 30 oct. 2019
Transféré
- Titulaire
- Studor S.A., 38, boulevard Napoléon 1er, 2210 Luxembourg, Luxembourg → Akatherm B.V., Industrieterrein 11, 5981 Panningen, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 30.10.2019
- 11 avr. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- 24IP Law Group, SONNENBERG FORTMANN, Aeschenvorstadt 71, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 11.04.2019
3 entrées antérieures
- 24 juil. 2014
Adresse modifiée
- Titulaire
- Studor S.A., 82, route d'Arlon, 1150 Luxembourg, Grand Duchy of Luxemburg, Luxembourg → Studor S.A., 38, boulevard Napoléon 1er, 2210 Luxembourg, Luxembourg
Publié dans Swissreg le 24.07.2014
- 24 juil. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel
Publié dans Swissreg le 24.07.2014
- 19 mars 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.03.2014
Parties
Mandataire
Inventeur
B-2970 Schilde, BE
Sungei Buloh Selangor 47000, MY
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.