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Brevet européen · EP2401505 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2401505
Numéro de demande
EP10711634
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2010
Publié
4 janv. 2012
Délivré
26 sept. 2018
Radié
28 févr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 19/04 (2006.01)
Priorité
DE 102009011082 28.02.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/052282 23.02.2010
Publication PCT
WO2010/097384 02.09.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

  2. 26 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.09.2018

Parties

Inventeur

ENGLÄNDER, Heinz

52441 Linnich, DE

BEYER, Christian

50765 Köln, DE

HENRY, Markus

51109 Köln, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.