FLEXIBLE SCHRAUBE

Brevet européen · EP2401515 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2401515
Numéro de demande
EP10746796
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 2010
Publié
4 janv. 2012
Délivré
2 déc. 2015
Fin de la protection au plus tard
23 févr. 2030
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F16B 35/04 (2006.01)
F16B 35/00 (2006.01)
F16C 1/00 (2006.01)
A61B 17/86 (2006.01)
F16B 5/02 (2006.01)
Priorité
US 155146 P 24.02.2009
Demande PCT
PCT/US2010/025284 24.02.2010
Publication PCT
WO2010/099239 02.09.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 7 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 2 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.12.2015

Parties

Titulaire

Flex Technology, Inc.

801 West Main Street Suite 108, Charlottesville, VA 22903, US

Inventeur

KRAUSE, William, R.

Charlottesville VA 22902, US

FARD, Mike

Charlottesville VA 22911, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.