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Brevet européen · EP2401517 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2401517
- Numéro de demande
- EP09776340
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 janv. 2009
- Publié
- 4 janv. 2012
- Délivré
- 14 mars 2018
- Radié
- 31 janv. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 33/66 (2006.01)F16C 19/52 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2009/000536 28.01.2009
- Publication PCT
- WO2010/085971 05.08.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
- 14 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.03.2018
Parties
Inventeur
GANJI, Ali
NL-3431 HV Nieuwegein, NL
HOLSNIJDERS, Jozef, Johannes
NL-4142 EN Leerdam, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.