SCHMIERZUSTANDSÜBERWACHUNG

Brevet européen · EP2401517 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2401517
Numéro de demande
EP09776340
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 2009
Publié
4 janv. 2012
Délivré
14 mars 2018
Radié
31 janv. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 33/66 (2006.01)
F16C 19/52 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2009/000536 28.01.2009
Publication PCT
WO2010/085971 05.08.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

  2. 14 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.03.2018

Parties

Inventeur

GANJI, Ali

NL-3431 HV Nieuwegein, NL

HOLSNIJDERS, Jozef, Johannes

NL-4142 EN Leerdam, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.