MODULARTIGE VERBINDERANORDNUNG

Brevet européen · EP2401791 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2401791
Numéro de demande
EP10706721
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2010
Publié
4 janv. 2012
Délivré
24 août 2016
Fin de la protection au plus tard
25 févr. 2030
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G02B 6/38 (2006.01)
Priorité
GB 0903326 26.02.2009
GB 0915728 08.09.2009
GB 0917235 01.10.2009
Demande PCT
PCT/GB2010/000358 26.02.2010
Publication PCT
WO2010/097603 02.09.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 17 oct. 2018

    Transféré

    Titulaire
    Advanced Fiber Products Limited, Hollands Road Industrial Estate, Haverhill, Suffolk CB9 8PR, Royaume-Uni → OPTICAL FIBER PACKAGING LIMITED, Hollands Road, Hollands Road Industrial Estate, Haverhill, Suffolk, CB9 8PR, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 17.10.2018

  6. 20 déc. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 20.12.2016

  7. 24 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

Parties

Inventeur

ADAMS, Darren

Suffolk CB9 OJW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.