MODULARTIGE VERBINDERANORDNUNG
Brevet européen · EP2401791 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2401791
- Numéro de demande
- EP10706721
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 2010
- Publié
- 4 janv. 2012
- Délivré
- 24 août 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 25 févr. 2030
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G02B 6/38 (2006.01)
- Priorité
- GB 0903326 26.02.2009GB 0915728 08.09.2009GB 0917235 01.10.2009
- Demande PCT
- PCT/GB2010/000358 26.02.2010
- Publication PCT
- WO2010/097603 02.09.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 17 oct. 2018
Transféré
- Titulaire
- Advanced Fiber Products Limited, Hollands Road Industrial Estate, Haverhill, Suffolk CB9 8PR, Royaume-Uni → OPTICAL FIBER PACKAGING LIMITED, Hollands Road, Hollands Road Industrial Estate, Haverhill, Suffolk, CB9 8PR, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 17.10.2018
- 20 déc. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 20.12.2016
- 24 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.08.2016
Parties
Inventeur
ADAMS, Darren
Suffolk CB9 OJW, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.