PRODUIT PREBIOTIQUE ET PROCEDE DE FABRICATION

Brevet européen · EP2401925 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2401925
Numéro de demande
EP10305700
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 2010
Publié
4 janv. 2012
Délivré
7 mai 2014
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/09 (2006.01)
A23L 1/30 (2006.01)
A61K 8/73 (2006.01)
C08B 30/18 (2006.01)
C08L 3/02 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  2. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  3. 7 mai 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.05.2014

Parties

Titulaire

Rosebud AG

Banhofstrasse 7, 6300 Zug

Inventeur

Allemand, Brigitte

81500 Marzens, FR

Pousset, Florence

33320 Eysines, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.