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Brevet européen · EP2401981 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2401981
- Numéro de demande
- EP10746264
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 févr. 2010
- Publié
- 4 janv. 2012
- Délivré
- 13 sept. 2017
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 5/42 (2017.01)A61C 5/46 (2017.01)
- Priorité
- JP 2009045859 27.02.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/052964 25.02.2010
- Publication PCT
- WO2010/098385 02.09.2010
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 16 nov. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 16.11.2017
- 13 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.09.2017
Parties
Inventeur
IWAMOTO, Yukihisa
Utsunomiya-shi Tochigi 321-3231, JP
KANEKO, Norio
Utsunomiya-shi Tochigi 321-3231, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.