Elektrokompressorsteuerung

Brevet européen · EP2402186 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2402186
Numéro de demande
EP11169206
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 2011
Publié
4 janv. 2012
Délivré
8 janv. 2014
Radié
30 juin 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60H 1/32 (2006.01)
F04B 35/04 (2006.01)
F04B 49/06 (2006.01)
F25B 49/02 (2006.01)
Priorité
JP 2010152119 02.07.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2015

  2. 8 janv. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.01.2014

Parties

Inventeur

Kubo, Takashi

Saitama-shi, Saitama 331-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.