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Brevet européen · EP2402188 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2402188
Numéro de demande
EP11170960
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2011
Publié
4 janv. 2012
Délivré
14 mai 2014
Radié
30 juin 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60J 7/06 (2006.01)
B60J 7/08 (2006.01)
Priorité
US 827541 30.06.2010
US 201113108105 16.05.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2015

  2. 14 mai 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.05.2014

Parties

Titulaire

Roll-Rite, LLC

2574 School Road, Alger, MI 48610, US

Inventeur

Kartes, Scott

West Branch, MI 48661, US

Searfoss, Timothy K.

West Branch, MI 48661, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.