Bremskraftverstärker-Leitung

Brevet européen · EP2402224 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2402224
Numéro de demande
EP10168030
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2010
Publié
4 janv. 2012
Délivré
29 juil. 2015
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60T 13/46 (2006.01)
C08L 77/06 (2006.01)
C08L 77/02 (2006.01)
B60T 17/04 (2006.01)
F16L 9/12 (2006.01)
//C08L 9/02 (2006.01)
//C08L 23/16 (2006.01)
//C08L 23/18 (2006.01)
//C08L 23/20 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 29 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.07.2015

Parties

Titulaire

EMS-PATENT AG

Via Innovativa 1, 7013 Domat / Ems

Radiée du registre

Inventeur

Hoffmann, Botho

7013 Domat/Ems

Scherrer, Luc

7015 Tamins

Kettl, Ralph

7417 Paspels

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.