VERSCHLUSSKAPPE UND BEHÄLTER MIT VERSCHLUSSKAPPE

Brevet européen · EP2402261 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2402261
Numéro de demande
EP10746332
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2010
Publié
4 janv. 2012
Délivré
12 août 2015
Radié
29 févr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 47/08 (2006.01)
Priorité
JP 2009046570 27.02.2009
JP 2010041346 26.02.2010
Demande PCT
PCT/JP2010/053119 26.02.2010
Publication PCT
WO2010/098453 02.09.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  2. 12 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.08.2015

Parties

Titulaire

Taisei Kako Co., Ltd

Taisei Kako Co., Ltd.

8-1 Toyosaki 6-chome, Kita-ku Osaka-shi Osaka 531-0072, JP

Inventeur

HAMAMOTO, Keiji

Ibaraki-shi Osaka 567-0054, JP

NISHIKURA, Hideo

Ibaraki-shi Osaka 567-0054, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.