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Brevet européen · EP2402307 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2402307
Numéro de demande
EP10746201
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2010
Publié
4 janv. 2012
Délivré
21 déc. 2016
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 235/48 (2006.01)
C12N 5/00 (2006.01)
Priorité
JP 2009040398 24.02.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/052764 23.02.2010
Publication PCT
WO2010/098320 02.09.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 21 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

Parties

Titulaire

The Ritsumeikan Trust

1-7 Toganoo-cho Nishinokyo, Nakagyo-ku Kyoto-shi Kyoto 604-8415, JP

ASAHI KASEI KABUSHIKI KAISHA

Asahi Kasei Kabushiki Kaisha

3-23, Nakanoshima 3-chome, Kita-ku, Osaka-shi Osaka 530-8205, JP

Inventeur

TAMIAKI Hitoshi

Kusatsu-shi Shiga 525-0058, JP

OGAWA Keishiro

Kusatsu-shi Shiga 525-0058, JP

TOMA Kazunori

Tokyo 101-8101, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.