Panneau isolant
Brevet européen · EP2402493 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2402493
- Numéro de demande
- EP11305783
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 2011
- Publié
- 4 janv. 2012
- Délivré
- 10 févr. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juin 2031
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- D04H 11/08 (2006.01)E04B 1/88 (2006.01)E04B 1/94 (2006.01)F16L 59/02 (2006.01)B32B 5/06 (2006.01)B32B 5/26 (2006.01)B63B 3/68 (2006.01)B63B 29/02 (2006.01)D04H 1/4209 (2012.01)D04H 1/4218 (2012.01)D04H 1/4334 (2012.01)D04H 1/46 (2012.01)D04H 1/488 (2012.01)G10K 11/162 (2006.01)
- Priorité
- FR 1054904 21.06.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 22 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- ALSTOM Transport Technologies, 3, avenue André Malraux, 92300 Levallois-Perret, France, Institut Francais du Textile et de l'Habillement, 14 rue des Reculettes, 75013 Paris, France → ALSTOM Transport Technologies, 48 rue Albert Dhalenne, 93400 Saint-Ouen, France, Institut Francais du Textile et de l'Habillement, 14 rue des Reculettes, 75013 Paris, France
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- ALSTOM Transport Technologies, 48 rue Albert Dhalenne, 93400 Saint-Ouen, France, Institut Francais du Textile et de l'Habillement, 14 rue des Reculettes, 75013 Paris, France → ALSTOM Transport Technologies, 48 rue Albert Dhalenne, 93400 Saint-Ouen, France
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 19 avr. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 19.04.2016
- 10 févr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.02.2016
Parties
Inventeur
59990 SEBOURG, FR
62980 VERMELLES, FR
59100 Roubaix, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.