Bewegliche Basis mit Steuerfläche
Brevet européen · EP2402530 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2402530
- Numéro de demande
- EP11250635
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 2011
- Publié
- 4 janv. 2012
- Délivré
- 20 août 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juil. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- E04H 12/22 (2006.01)F16M 11/42 (2006.01)
- Priorité
- US 361320 P 02.07.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 13 janv. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, Dreikönigstrasse 31a, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.01.2015
- 20 août 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.08.2014
Parties
Inventeur
Arcadia, CA 91007, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.