Luftdurchlass
Brevet européen · EP2402674 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2402674
- Numéro de demande
- EP11405273
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 2011
- Publié
- 4 janv. 2012
- Délivré
- 25 févr. 2015
- Radié
- 30 juin 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24F 13/068 (2006.01)F24F 13/24 (2006.01)
- Priorité
- CH 10552010 30.06.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2020
- 5 mars 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hansjörg KLEY, Aeckerwiesenstr. 9, 8400 Winterthur
Publié dans Swissreg le 05.03.2015
- 25 févr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.02.2015
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.