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Brevet européen · EP2402704 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2402704
Numéro de demande
EP11005291
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 2011
Publié
4 janv. 2012
Délivré
7 juin 2017
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41G 3/06 (2006.01)
F41G 3/08 (2006.01)
F41G 1/38 (2006.01)
F41G 1/473 (2006.01)
F41G 3/14 (2006.01)
Priorité
US 360008 P 30.06.2010
US 201113112365 20.05.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 7 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2017

Parties

Inventeur

Horvath, Anthony

48182 Temperance Michigan, US

Adkins, Aaron

48383 White Lake Michigan, US

Haney, Edward J.

48436 Gaines Michigan, US

Willard, Richard

92127 San Diego California, US

Stoltz, Paul

80304 Boulder Colorado, US

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