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Brevet européen · EP2402704 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2402704
- Numéro de demande
- EP11005291
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2011
- Publié
- 4 janv. 2012
- Délivré
- 7 juin 2017
- Radié
- 30 juin 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F41G 3/06 (2006.01)F41G 3/08 (2006.01)F41G 1/38 (2006.01)F41G 1/473 (2006.01)F41G 3/14 (2006.01)
- Priorité
- US 360008 P 30.06.2010US 201113112365 20.05.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 janv. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.01.2018
- 7 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2017
Parties
Inventeur
Horvath, Anthony
48182 Temperance Michigan, US
Adkins, Aaron
48383 White Lake Michigan, US
Haney, Edward J.
48436 Gaines Michigan, US
Willard, Richard
92127 San Diego California, US
Stoltz, Paul
80304 Boulder Colorado, US
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