Monomode Glasfaser

Brevet européen · EP2402799 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2402799
Numéro de demande
EP11169805
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 2011
Publié
4 janv. 2012
Délivré
20 janv. 2016
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 6/036 (2006.01)
G02B 6/02 (2006.01)
//G02B 6/028 (2006.01)
Priorité
FR 1055368 02.07.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 20 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

Parties

Titulaire

Draka Comteq B.V.

De Boelelaan 7, 1083 HJ Amsterdam, NL

Inventeur

Bigot-Astruc, Marianne

91460 MARCOUSSIS, FR

Sillard, Pierre

78150 LE CHESNAY, FR

Richard, Simon

91140 VILLEBON SUR YVETTE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.