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Brevet européen · EP2403107 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2403107
Numéro de demande
EP09840693
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2009
Publié
4 janv. 2012
Délivré
1 mai 2019
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 1/27 (2006.01)
H02K 1/32 (2006.01)
H02K 29/03 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2009/000883 27.02.2009
Publication PCT
WO2010/097838 02.09.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 12 févr. 2020

    Titulaire

    Titulaire
    Hitachi, Ltd., 6-6, Marunouchi 1-chome, Chiyoda-ku, Tokyo 100-8280, Japon → Hitachi Industrial Products, Ltd., 3, Kanda Neribei-cho, Chiyoda-ku,, Tokyo 1010022, Japon

    Publié dans Swissreg le 12.02.2020

  3. 1 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2019

Parties

Titulaire

Hitachi Industrial Products, Ltd.

3, Kanda Neribei-cho, Chiyoda-ku,, Tokyo 1010022, JP

Inventeur

KOMURA, Akiyoshi

Hitachi-shi, Ibaraki 319-1292, JP

HORI, Masahiro

Hitachi-shi, Ibaraki 319-1292, JP

KORI, Daisuke

Hitachi-shi, Ibaraki 319-1292, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.