RUHEMÖBEL, INSBESONDERE SCHLAF- ODER LIEGEMÖBEL
Brevet européen · EP2403383 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2403383
- Numéro de demande
- EP10706547
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mars 2010
- Publié
- 11 janv. 2012
- Délivré
- 2 juil. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 1 mars 2030
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A47C 23/00 (2006.01)A47C 23/06 (2006.01)F16B 2/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009011027 02.03.2009DE 102009055782 25.11.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/001264 02.03.2010
- Publication PCT
- WO2010/099921 10.09.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 22 juil. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich → R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 22.07.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 12 août 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.08.2014
- 2 juil. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.07.2014
Parties
Titulaire
Inventeur
21614 Buxtehude, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.