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Brevet européen · EP2403406 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2403406
- Numéro de demande
- EP10709110
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 2010
- Publié
- 11 janv. 2012
- Délivré
- 19 juin 2013
- Radié
- 28 févr. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01K 29/00 (2006.01)A61B 5/103 (2006.01)
- Priorité
- US 395935 02.03.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/025189 24.02.2010
- Publication PCT
- WO2010/101748 10.09.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 sept. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.09.2014
- 19 juin 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.06.2013
Parties
Inventeur
LEPINE, Allan, John
Dayton, OH 45414, US
DITMER, Dennis, Richard
Springboro, OH 45066, US
HALSEY, Lori, Lee
Brookville, OH 45309, US
BURR, John, Russell
Clay Township, OH 45309, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.