RÖNTGENGERÄT
Brevet européen · EP2403409 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2403409
- Numéro de demande
- EP10718697
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2010
- Publié
- 11 janv. 2012
- Délivré
- 11 mai 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 4 mars 2030
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61B 6/00 (2006.01)A61B 6/04 (2006.01)
- Priorité
- IT MI20090318 05.03.2009
- Demande PCT
- PCT/IB2010/050960 05.03.2010
- Publication PCT
- WO2010/100625 10.09.2010
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 15 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- IPWAY di Francesco Fabio & Co., Via Monte Carmen 1a, 6900 Lugano → IPWAY SAGL, Via Lugano 13, 6982 Agno
Publié dans Swissreg le 15.05.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 12 avr. 2017
Adresse modifiée
- Mandataire
- IPWay di Francesco Fabio & Co., Via Serafino Balestra 33, 6900 Lugano → IPWAY di Francesco Fabio & Co., Via Monte Carmen 1a, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 12.04.2017
- 29 juin 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPWay di Francesco Fabio & Co., Via Serafino Balestra 33, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 29.06.2016
- 11 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.05.2016
Parties
Titulaire
24068 Seriate, IT
Inventeur
I-24050 Cavernago, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.