CIMENT POUR COMBLEMENT OSSEUX
Brevet européen · EP2403545 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2403545
- Numéro de demande
- EP10715298
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2010
- Publié
- 11 janv. 2012
- Délivré
- 17 avr. 2013
- Radié
- 31 mars 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61L 27/16 (2006.01)A61L 27/48 (2006.01)A61L 27/50 (2006.01)A61L 24/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 0951388 05.03.2009
- Demande PCT
- PCT/FR2010/050375 05.03.2010
- Publication PCT
- WO2010/100382 10.09.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 17 avr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.04.2013
Parties
Inventeur
LEONARD, Alain
F-65500 Caixon, FR
LAVERGNE, Claudine
F-65500 Caixon, FR
SENDER, Cyril
F-31400 Toulouse, FR
DONAZZON, Benoît
F-31570 Lanta, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.