PRODUKTION EINES FORMBAREN KNOCHENSUBSTITUTS

Brevet européen · EP2403547 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2403547
Numéro de demande
EP10707278
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2010
Publié
11 janv. 2012
Délivré
28 déc. 2016
Fin de la protection au plus tard
7 mars 2030
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61L 27/12 (2006.01)
A61L 27/18 (2006.01)
A61L 27/50 (2006.01)
A61L 27/46 (2006.01)
A61L 27/58 (2006.01)
Priorité
US 209385 P 06.03.2009
US 660876 05.03.2010
Demande PCT
PCT/EP2010/052888 08.03.2010
Publication PCT
WO2010/100277 10.09.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 28 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.12.2016

Parties

Titulaire

Promimic AB

Stena Center 1B, 412 92 Göteborg, SE

Inventeur

KJELLIN, Per

S-412 59 Göteborg, SE

HANDA, Paul

S-413 27 Göteborg, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.