REPARATURDÜSE

Brevet européen · EP2403654 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2403654
Numéro de demande
EP09764776
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 2009
Publié
11 janv. 2012
Délivré
23 mars 2016
Fin de la protection au plus tard
26 nov. 2029
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B05C 17/005 (2006.01)
Priorité
DE 102009011178 04.03.2009
Demande PCT
PCT/EP2009/065945 27.11.2009
Publication PCT
WO2010/099840 10.09.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 23 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.03.2016

Parties

Titulaire

Henkel AG & Co. KGaA

Henkelstrasse 67, 40589 Düsseldorf, DE

Inventeur

SCHWARZE, Hermann, J.

CH-8304 Wallisellen

PLOTZITZKA, Joachim

76327 Kleinstteinbach Gem. Pfinztal, DE

MAIER, Hans-Jörg

76356 Weingarten, DE

MOOSMANN, Werner

78739 Hardt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.