SCHNEIDEWERKZEUG MIT VARIABLEM MECHANISCHEN NUTZEN

Brevet européen · EP2403687 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2403687
Numéro de demande
EP10749071
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 janv. 2010
Publié
11 janv. 2012
Délivré
3 juil. 2013
Radié
31 janv. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25B 7/10 (2006.01)
B26B 13/26 (2006.01)
A01G 3/025 (2006.01)
Priorité
US 397193 03.03.2009
Demande PCT
PCT/US2010/020126 05.01.2010
Publication PCT
WO2010/101666 10.09.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

  2. 3 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2013

Parties

Inventeur

BLOCK, Andrew

Middleton, WI 53562, US

ROELKE, Scott

Marshall, WI 53559, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.