ELEMENT DE SECURITE POUR DOCUMENT-VALEUR
Brevet européen · EP2403719 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2403719
- Numéro de demande
- EP10709889
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 19 févr. 2010
- Publié
- 11 janv. 2012
- Délivré
- 27 avr. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 18 févr. 2030
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B41M 3/14 (2006.01)B41N 1/06 (2006.01)D21H 21/40 (2006.01)D21H 27/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 0951376 04.03.2009
- Demande PCT
- PCT/FR2010/050286 19.02.2010
- Publication PCT
- WO2010/100360 10.09.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 18 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.01.2023
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 9 janv. 2021
Transféré
Publié dans Swissreg le 09.01.2021
- 15 juin 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 15.06.2016
1 entrée antérieure
- 27 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.04.2016
Parties
Inventeur
F-35410 Osse, FR
F-35700 Rennes, FR
F-35135 CHANTEPIE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.