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Brevet européen · EP2403722 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2403722
Numéro de demande
EP10710158
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 2010
Publié
11 janv. 2012
Délivré
15 mai 2013
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60B 1/10 (2006.01)
Priorité
US 156554 P 02.03.2009
US 705774 15.02.2010
Demande PCT
PCT/BR2010/000060 02.03.2010
Publication PCT
WO2010/099588 10.09.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 15 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2013

Parties

Titulaire

Iochpe-Maxion S/A

Iochpe-Maxion S.A.

Av. Major José Levy Sobrinho 2700 Jardim Nereide, 13480-000- Limeira- SP, BR

Inventeur

FIOR, André

13480-000- Limeira- SP, BR

DE OLIVEIRA, Marcio Aparecido

13486-570- Limeira- SP, BR

T. MITSUYASSU, Fernando

13485-054- Limeira- SP, BR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.