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Brevet européen · EP2403785 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2403785
Numéro de demande
EP10748263
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 2010
Publié
11 janv. 2012
Délivré
1 mai 2013
Fin de la protection au plus tard
2 mars 2030
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B65G 43/10 (2006.01)
B65D 19/00 (2006.01)
B65G 35/00 (2006.01)
B23Q 7/14 (2006.01)
B65G 54/02 (2006.01)
B65G 35/06 (2006.01)
Priorité
US 202475 P 03.03.2009
Demande PCT
PCT/CA2010/000302 03.03.2010
Publication PCT
WO2010/099611 10.09.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 2 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 1 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2013

Parties

Titulaire

ATS Automation Tooling Systems, Inc.

ATS Automation Tooling Systems Inc.

730 Fountain Street Building 2, Cambridge, Ontario N3H 4R7, CA

Inventeur

KLEINIKKNIK, Albert

Cambridge ontario N3H 4R7, CA

TAYLOR, Javan

Cambridge Ontario N3H 4R7, CA

LEE, Jeff

Cambridge Ontario N3H 4R7, CA

NORTHEY, Brad

Cambridge Ontario N3H 4R7, CA

JONES, Jayson

Cambridge Ontario N3H 4R7, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.