CHIRALE DISULFONIMIDE

Brevet européen · EP2403842 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2403842
Numéro de demande
EP10714559
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 2010
Publié
11 janv. 2012
Délivré
29 juin 2016
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 285/01 (2006.01)
Priorité
DE 102009011055 02.03.2009
Demande PCT
PCT/DE2010/000226 02.03.2010
Publication PCT
WO2010/099786 10.09.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 1 avr. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2025 → 31.03.2026

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 29 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.06.2016

Parties

Titulaire

Studiengesellschaft Kohle MbH

45470 Mülheim an der Ruhr, DE

Inventeur

LIST, Benjamin

45470 Mülheim an der Ruhr, DE

LAY, Frank

45468 Mülheim an der Ruhr, DE

GARCIA-GARCIA, Pilar

37194 Salamanca, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.