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Brevet européen · EP2403999 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2403999
- Numéro de demande
- EP10706531
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 2010
- Publié
- 11 janv. 2012
- Délivré
- 14 oct. 2015
- Radié
- 29 févr. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E03C 1/08 (2006.01)F16J 15/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009011413 03.03.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/001140 24.02.2010
- Publication PCT
- WO2010/099889 10.09.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.09.2016
- 14 oct. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.10.2015
Parties
Inventeur
DENZLER, Oliver
CH-4103 Bottmingen
SCHÜRLE, Holger
79379 Müllheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.