Überwachungseinrichtung mit Befestigungsbügel
Brevet européen · EP2404016 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2404016
- Numéro de demande
- EP09789810
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 2009
- Publié
- 11 janv. 2012
- Délivré
- 21 oct. 2015
- Radié
- 30 juin 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 73/00 (2006.01)
- Priorité
- US 157237 P 04.03.2009US 163677 P 26.03.2009
- Demande PCT
- PCT/US2009/047245 12.06.2009
- Publication PCT
- WO2010/101581 10.09.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.01.2017
- 21 oct. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.10.2015
Parties
Inventeur
APPALUCCI, Lawrence
Villanova PA 19085, US
PICCOLI, Anthony, F.
West Deptford NJ 08086, US
MAZOKI, Gary
Sewell NJ 08080, US
MCKEOWN, Thomas, J.
Pennsauken NJ 08019, US
BRODZIK, James
Somerdale NJ 08083, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.