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Brevet européen · EP2404022 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2404022
- Numéro de demande
- EP10707766
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 2010
- Publié
- 11 janv. 2012
- Délivré
- 8 janv. 2014
- Radié
- 31 mars 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06C 1/12 (2006.01)E06C 7/00 (2006.01)E06C 7/42 (2006.01)
- Priorité
- US 175589 P 05.05.2009US 714313 26.02.2010US 157109 P 03.03.2009US 175731 P 05.05.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/026088 03.03.2010
- Publication PCT
- WO2010/102033 10.09.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
- 15 févr. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Meyer & Kollegen, Ringstrasse 35c, 7000 Chur
Publié dans Swissreg le 15.02.2014
- 8 janv. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.01.2014
Parties
Inventeur
MOSS, N., Ryan
Mapleton, UT 84664, US
JONAS, Gary, M.
Springville, UT 84663, US
GROTEGUT, Chad
Orem, UT 84057, US
PETERSON, Sean, R.
Santaquin, UT 84655, US
RUSSELL, Brian, B.
Taylorsville, UT 84118, US
BOYNTON, Stephen, E.
Spanish Fork, UT 84660, US
CRAWFORD, Ryan
Spanish Fork, UT 84660, US
PENROD, Darius, S.
Elberta, UT 84626, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.