DÄMPFUNGSSYSTEM ZUR ANSCHLAGSDÄMPFUNG
Brevet européen · EP2404078 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2404078
- Numéro de demande
- EP10709468
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2010
- Publié
- 11 janv. 2012
- Délivré
- 26 févr. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mars 2030
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F16F 9/58 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009013152 06.03.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/052920 08.03.2010
- Publication PCT
- WO2010/100286 10.09.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 18 févr. 2015
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friederichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne → Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 18.02.2015
- 3 févr. 2015
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dreiss Patentanwälte, Gerokstrasse 1, 70188 Stuttgart, Allemagne → Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friederichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 03.02.2015
- 4 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dreiss Patentanwälte, Gerokstrasse 1, 70188 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 04.03.2014
- 26 févr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.02.2014
Parties
Mandataire
Inventeur
74223 Flein, DE
74336 Brackenheim-Stockheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.