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Brevet européen · EP2404256 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2404256
Numéro de demande
EP10715612
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 2010
Publié
11 janv. 2012
Délivré
7 déc. 2016
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 7/00 (2006.01)
H04L 9/32 (2006.01)
Priorité
US 157176 P 03.03.2009
US 715320 01.03.2010
Demande PCT
PCT/US2010/025878 02.03.2010
Publication PCT
WO2010/101887 10.09.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 7 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2016

Parties

Titulaire

Cubic Corporation

9333 Balboa Avenue, San Diego, CA 92123, US

Inventeur

BUSCH-SORENSEN, Thomas

San Diego California 92107, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.