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Brevet européen · EP2404585 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2404585
Numéro de demande
EP10748642
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2010
Publié
11 janv. 2012
Délivré
31 déc. 2014
Radié
28 févr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 13/32 (2006.01)
A61F 13/20 (2006.01)
A61F 13/30 (2006.01)
Priorité
JP 2009048394 02.03.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/052737 23.02.2010
Publication PCT
WO2010/101046 10.09.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

  2. 31 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.12.2014

Parties

Titulaire

UNI-CHARM CORPORATION

Uni-Charm Corporation

182 Shimobun Kinsei-cho Shikokucho-shi, Ehime 799-0111, JP

Inventeur

WADA, Mitsuhiro

Kanonji-shi Kagawa 769-1602, JP

NOZAKI, Satoshi

Kanonji-shi Kagawa 769-1602, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.