Fahrrad mit Aufhängung
Brevet européen · EP2404818 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2404818
- Numéro de demande
- EP11172073
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2011
- Publié
- 11 janv. 2012
- Délivré
- 11 sept. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juin 2031
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B62K 25/04 (2006.01)F16F 9/56 (2006.01)
- Priorité
- US 833745 09.07.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 6 juil. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- Roman Vuille, Résidences du Golf 40 A, 1196 Gland (supprimé)
Publié dans Swissreg le 06.07.2023
- 6 juil. 2023
Transféré
- Titulaire
- Specialized Bicycle Components, Inc., 15130 Concord Circle, Morgan Hill, CA 95037, Etats-Unis d'Amérique → Specialized Bicycle Components Holding Company, Inc., 15130 Concord Circle, Morgan Hill, CA 95037, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 06.07.2023
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 16 oct. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Roman Vuille, Résidences du Golf 40 A, 1196 Gland
Publié dans Swissreg le 16.10.2013
1 entrée antérieure
- 11 sept. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.09.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
Morgan Hill, CA California 95037, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.