Neue Baustoffmischungen

Brevet européen · EP2404885 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2404885
Numéro de demande
EP11003110
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 avr. 2011
Publié
11 janv. 2012
Délivré
6 juil. 2016
Fin de la protection au plus tard
12 avr. 2031
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
C04B 28/10 (2006.01)
C04B 28/18 (2006.01)
C04B 40/06 (2006.01)
C04B 103/10 (2006.01)
C04B 111/10 (2006.01)
Priorité
DE 102010026311 06.07.2010
DE 102010027325 16.07.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 24 mai 2024

    Fusionné

    Titulaire
    quick-mix Gruppe GmbH & Co. KG, Mühleneschweg 6, 49090 Osnabrück, Allemagne → Sievert Baustoffe SE & Co. KG, Mühleneschweg 6, 49090 Osnabrück, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 24.05.2024

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  6. 6 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.07.2016

Parties

Titulaire

Sievert Baustoffe SE & Co. KG

Mühleneschweg 6, 49090 Osnabrück, DE

Inventeur

Kanig, Martin, Dr.

49565 Bramsche, DE

Simon, Walter

56743 Mendig, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.