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Brevet européen · EP2404987 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2404987
Numéro de demande
EP10748694
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2010
Publié
11 janv. 2012
Délivré
11 juin 2014
Radié
31 mars 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 8/37 (2006.01)
C11B 9/00 (2006.01)
A61K 8/49 (2006.01)
A61Q 13/00 (2006.01)
C11B 9/02 (2006.01)
A61Q 5/00 (2006.01)
A61Q 5/02 (2006.01)
A61Q 15/00 (2006.01)
A61Q 19/00 (2006.01)
A61Q 19/10 (2006.01)
Priorité
JP 2009052790 06.03.2009
JP 2009292707 24.12.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/053199 01.03.2010
Publication PCT
WO2010/101099 10.09.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

  2. 11 juin 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.06.2014

Parties

Inventeur

JOICHI Atushi

Yokohama-shi Kanagawa 224-8558, JP

NAKAMURA Yasuko

Yokohama-shi Kanagawa 224-8558, JP

HAZE Shinichiro

Yokohama-shi Kanagawa 224-8558, JP

ISHIKAWA Takahiro

Hiratsuka-shi Kanagawa 254-0073, JP

NISHIDA Takashi

Hiratsuka-shi Kanagawa 2540073, JP

SAKURAI, Kazutoshi

Hiratsuka-shi Kanagawa 254-0073, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.