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Brevet européen · EP2405054 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2405054
Numéro de demande
EP10168663
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 2010
Publié
11 janv. 2012
Délivré
20 févr. 2013
Radié
20 févr. 2013
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
D06F 93/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 31 mars 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.03.2017

  3. 14 mai 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Landstrasse 124, 9490 Vaduz, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 14.05.2013

  4. 20 févr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.02.2013

Parties

Titulaire

Datamars SA

Via ai Prati, 6930 Bedano-Lugano

Mandataire

KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG

Landstrasse 124, 9490 Vaduz, LI

Inventeur

Pachoud, Damien

6963 Pregassona

Stegmaier, Peter, Dr.

6946 Ponte Capriasca

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.