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Brevet européen · EP2405103 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2405103
- Numéro de demande
- EP09848691
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2009
- Publié
- 11 janv. 2012
- Délivré
- 4 mai 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 28 sept. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F01D 11/08 (2006.01)F01D 11/00 (2006.01)F02C 7/28 (2006.01)F01D 25/12 (2006.01)
- Priorité
- US 236310 P 24.08.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2009/004990 29.09.2009
- Publication PCT
- WO2011/024242 03.03.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 10 juil. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.07.2021
- 10 juil. 2021
Transféré
- Titulaire
- Mitsubishi Heavy Industries, Ltd., 16-5, Konan 2-chome, Minato-ku, Tokyo 108-8215, Japon → Mitsubishi Power, Ltd., 3-1, Minatomirai 3-Chome, Nishi-ku, Yokohama-shi, Kanagawa 220-8401, Japon
Publié dans Swissreg le 10.07.2021
2 entrées antérieures
- 4 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.05.2016
- 4 mai 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.05.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
Tokyo 108-8215, JP
Tokyo 108-8215, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.